Droit - L1 : Droit constitutionnel 1

Ce cours vise à appréhender les règles qui encadrent l’exercice du pouvoir politique. Ces règles se trouvent pour l’essentiel dans la Constitution de l’État, qui est la « loi fondamentale » placée au sommet de la hiérarchie des normes. Cela signifie que le pouvoir politique est soumis au droit, ce qui est la définition même de l’État de droit. Plus précisément, le cours consiste en l’étude de l’organisation et du   fonctionnement des institutions politiques de l’État : chef de l’État (Président de la République ou Monarque), Parlement, gouvernement. Le mode d’organisation et les relations entre ces institutions diffèrent selon le type de régime politique (parlementaire ou présidentiel pour l’essentiel) et ont également beaucoup varié dans l’histoire constitutionnelle de la France. Avant d’étudier les grandes étapes de cette évolution (depuis la Révolution de 1789 jusqu’à la III^ème République) et les systèmes existants dans les grandes démocraties contemporaines (États-Unis, Grande-Bretagne, Allemagne…), le cours consistera en l’exposé des concepts fondamentaux du droit constitutionnel : État, Constitution, souveraineté, représentation, séparation des pouvoirs et justice constitutionnelle.
 

• ARDANT (Philippe), MATHIEU (Bertrand), Institutions politiques et Droit constitutionnel, LGDJ
• BOUDON (Julien), Manuel de droit constitutionnel (I et II), PUF
• CHANTEBOUT (Bernard), Droit constitutionnel, Sirey
• GICQUEL (Jean et Jean-Eric), Droit constitutionnel et institutions politiques, Paris, Montchrestien
• LE DIVELLEC (Armel), DE VILLIERS (Michel), Diction naire de droit constitutionnel, Sirey
• MATHIEU (Bertrand), VERPEAUX (Michel), Droit constitutionnel, PUF
• MELIN-SOUCRAMANIEN (Ferdinand), PACTET (Pierre), Droit constitutionnel, Sirey
• TROPER (Michel), HAMON (Francis), Droit constitutionnel, LGDJ
• ZOLLER (E), Droit constitutionnel, P.U.F.