Droit - L3 : Droit de l’Union européenne

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L3 droit parcours Europe.

Dans le prolongement du cours d’Organisations européennes assuré en 2e année de licence, ce cours étudie l’ordre juridique de l’Union européenne, élément d’un système juridique obéissant à des règles et principes spécifiques découlant de la méthode de l’intégration, et dont les conséquences dans les ordres juridiques des États membres sont inédites.
Le cours porte ainsi sur les modalités de la formation de la norme, les sources et caractères du droit de l’Union européenne, et le contrôle juridictionnel exercé par les juridictions de l’Union européenne.
En raison des effets du droit de l’Union européenne en droit interne, il s’agit d’un cours obligatoire ; dans le parcours Droit public et le parcours Général, le cours peut être complété par des travaux dirigés. Le droit de l’Union européenne étant issu tant des traités que de la jurisprudence communautaire, la participation aux travaux dirigés permet notamment aux étudiants de se familiariser avec le raisonnement juridique mené par les juridictions communautaires dont le rôle est essentiel dans la formation de ce droit.

• G. ISAAC et M. BLANQUET, Droit général de l’Union européenne, Sirey, 10ème éd., 2012.
• J-P. JACQUE, Droit institutionnel de l’Union européenne, Dalloz, 7ème éd., 2013.