Droit - L3 : Droit du travail 2
L3 droit parcours entreprise,
L3 droit parcours judiciaire,
L3 droit parcours privé,
L3 droit parcours public,
L3 droit parcours science politique,
L3 droit parcours Europe.
Le cours de droit du travail 2 examine les rapports de travail directs entre l’employeur et chacun des salariés, de l’accès à l’emploi à la privation de travail. La relation individuelle se noue concrètement entre un employeur et un salarié, en vue de la fourniture d’une prestation par le second, au profit du premier. Le cadre de cette relation interpersonnelle est le contrat de travail. Le cours de droit du travail 2 lui est consacré et porte sur l’établissement de ce type de relation, son exécution et sa rupture.
Une fois valablement conclu, le contrat de travail doit être honoré. A cet égard, une réglementation précise encadre les rapports de travail et fonde les obligations réciproques des parties : hygiène et sécurité, durée du travail, organisation du travail ou rémunération. Pour autant, des événements imprévus peuvent venir compromettre la mise en œuvre de la relation individuelle de travail. Il convient alors d’adapter ce cadre, en cas de modification du contrat de travail, de transfert d’entreprise ou de maladie.
Enfin, un principe de liberté demeure en matière de cessation des relations professionnelles. La loi précise en effet que le contrat de travail peut être rompu à l’initiative de l’employeur, du salarié ou d’un commun accord. C’est pourquoi il existe plusieurs modes de rupture : le licenciement, la démission, la retraite, l’accord de rupture, la rupture conventionnelle, la prise d’acte ou la résiliation judiciaire.
L3 droit parcours judiciaire,
L3 droit parcours privé,
L3 droit parcours public,
L3 droit parcours science politique,
L3 droit parcours Europe.
Le cours de droit du travail 2 examine les rapports de travail directs entre l’employeur et chacun des salariés, de l’accès à l’emploi à la privation de travail. La relation individuelle se noue concrètement entre un employeur et un salarié, en vue de la fourniture d’une prestation par le second, au profit du premier. Le cadre de cette relation interpersonnelle est le contrat de travail. Le cours de droit du travail 2 lui est consacré et porte sur l’établissement de ce type de relation, son exécution et sa rupture.
Une fois valablement conclu, le contrat de travail doit être honoré. A cet égard, une réglementation précise encadre les rapports de travail et fonde les obligations réciproques des parties : hygiène et sécurité, durée du travail, organisation du travail ou rémunération. Pour autant, des événements imprévus peuvent venir compromettre la mise en œuvre de la relation individuelle de travail. Il convient alors d’adapter ce cadre, en cas de modification du contrat de travail, de transfert d’entreprise ou de maladie.
Enfin, un principe de liberté demeure en matière de cessation des relations professionnelles. La loi précise en effet que le contrat de travail peut être rompu à l’initiative de l’employeur, du salarié ou d’un commun accord. C’est pourquoi il existe plusieurs modes de rupture : le licenciement, la démission, la retraite, l’accord de rupture, la rupture conventionnelle, la prise d’acte ou la résiliation judiciaire.
Bibliographie indicative
• F. Favennec et P.Y Verkindt, Droit du travail, LGDJ
• F. Gaudu, Droit du travail, Dalloz
• F. Héas, Droit du travail, Larcier
• P. Lockiec, Droit du travail (2 tomes), PUF
• A. Mazeaud, Droit du travail, Montchrestien, coll. Domat
• J.E Ray, Droit du travail, droit vivant, Ed. Liaisons
• J. Pelissier, G. Auzero et E. Dockès, Droit du travail, Précis Dalloz
• J. Pelissier, A. Lyon-Caen, A. Mazeaud, E. Dockès, Les Grands Arrêts de droit du travail, Dalloz
• A. Coeuret et E. Fortis, Droit pénal du travail
• F. Gaudu, Droit du travail, Dalloz
• F. Héas, Droit du travail, Larcier
• P. Lockiec, Droit du travail (2 tomes), PUF
• A. Mazeaud, Droit du travail, Montchrestien, coll. Domat
• J.E Ray, Droit du travail, droit vivant, Ed. Liaisons
• J. Pelissier, G. Auzero et E. Dockès, Droit du travail, Précis Dalloz
• J. Pelissier, A. Lyon-Caen, A. Mazeaud, E. Dockès, Les Grands Arrêts de droit du travail, Dalloz
• A. Coeuret et E. Fortis, Droit pénal du travail
Mis à jour le 14 juin 2018.