Droit - M1 : Droit européen de l'environnement
M1 Droit européen et international,
M1 Droit de l'environnement.
Cet enseignement est une initiation au droit communautaire de l'environnement. Sont abordés :
M1 Droit de l'environnement.
Cet enseignement est une initiation au droit communautaire de l'environnement. Sont abordés :
- les textes généraux, tels que l'accès à l'information, les procédures d'étude d'impact, la responsabilité civile et pénale en matière d'environnement;
- la pollution industrielle avec les Directives SEVESO, IPPC et le Règlement EMAS;
- la protection des milieux, comprenant sols, déchets, eaux et air;
- la protection de la nature, avec les Directives Oiseaux et Habitats.
Remarque : ce cours nécessite une participation active des étudiants.
Ouvrage de référence conseillé
- Sancy M. et al. - EC Environmental Law and Multilateral Environmental Agreements for Europe - UNITAR/UNEP, 2004
- Romi.R ,Sancy M, Droit européen de l'environnement, 2012
- Beurier.J.P., Droit International de L'environnement Pedone 2010
Mis à jour le 15 juin 2018.