Droit - M1 : Grands principes du droit de l'environnement

M1 Droit public,
M1 Villes et territoires,
M1 Droit de l'environnement.

Le cours de Grands Principes du droit de l'environnement présente les principes et notions structurants du droit de l'environnement, permettant ainsi d'accéder à la compréhension théorique de la matière. Il aborde à la fois  les sources de droit international, de droit européen (droit de l'Union européenne et droit de la CEDH) et de droit interne, notamment l'apport de la Charte constitutionnelle de l'environnement.
Il importe de préciser que les grands principes et notions fondamentales sont examinés sous un angle théorique (origine, signification, évolution et critique) mais également pratique, pour exposer leurs modalités de mises en oeuvre et principaux exemples d'application.

Ce cours développe également la question de la responsabilité environnementale, concernant uniquement l'aspect responsabilité civile, qui a connu récemment d'importantes avancées (procès de l'Erika, réforme du code civil avec l'introduction du préjudice écologique).

Des indications bibliographiques complémentaires seront données pour chaque séance.

• Agathe Van Lang, Droit de l'environnement, PUF collection Thémis, 4ème édition, septembre 2016